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Document Description
Guide-SCCC #1 - Description du schéma Guide-SCCC #1 - Description du schéma

Ce document donne un aperçu du Schéma, décrit les processus d'évaluation et de certification et présente les parties intervenantes à une évaluation par le SCCC, ainsi que leurs rôles et leurs responsabilités.

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Guide-SCCC #2 - Manuel qualité Guide-SCCC #2 - Manuel qualité

Ce document décrit l'organisation de l'organisme de certification (OC) et de son système de gestion de la qualité (SGQ). Il décrit les politiques et les procédures de haut niveau de l'OC, ainsi que les rôles et les responsabilités du personnel de l'OC.

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Guide-SCCC #3 - Approbation des installations d'évaluation

Guide-SCCC #3 - Approbation des installations d'évaluation
Ce document décrit le processus d'approbation auquel sont assujetties les installations qui désirent effectuer des évaluations dans le cadre du SCCC.

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Guide-SCCC #4 - Contrôle technique de l'évaluation des TOE

Guide-SCCC #4 - Contrôle technique de l'évaluation des TOE
Ce document décrit le processus par lequel l'organisme de certification (OC) réalise le contrôle technique des évaluations des produits de sécurité des technologies de l'information selon les Critères communs. Le contrôle technique des évaluations est le processus d'assurance de la qualité des évaluations. La preuve, le travail et les résultats associés à chaque évaluation selon les Critères communs sont validés en fonction des exigences applicables.

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Guide-SCCC #6 - Contrôle technique de la continuité de l'assurance d'une TOE certifiée

Guide-SCCC #6 - Contrôle technique de la continuité de l'assurance d'une TOE certifiée
Ce document décrit le processus utilisé par l'organisme de certification (OC) pour le contrôle technique de la continuité de l'assurance, selon les Critères communs.

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Instruction no 2 du SCCC : Admissibilité des propositions d'évaluation en vertu du SCCC Instruction no 2 du SCCC :
Admissibilité des propositions d'évaluation en vertu du SCCC

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Instruction no 3 du SCCC : Délais prescrits pour les projets de certification Instruction no 3 du SCCC :
Délais prescrits pour les projets de certification

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Instruction no 4 du SCCC : évaluation et certification de fonctions de chiffrement Instruction no 4 du SCCC :
évaluation et certification de fonctions de chiffrement

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Instruction no 5 du SCCC : CECC - Recours à des entrepreneurs pour les évaluations CC Instruction no 5 du SCCC :
CECC - Recours à des entrepreneurs pour les évaluations CC

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Arrangement de reconnaissance des certificats CC Arrangement de reconnaissance des certificats CC :
(* Avis d'accessibilité)
(* Avis concernant les langues officielles)
(Remplace l'Arrangement de reconnaissance mutuelle signé en octobre 1998.)

Signé en mai 2000 par l'Australie, le Canada, la Finlande, la France, l'Allemagne, la Grèce, l'Italie, les Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, la Norvège, l'Espagne, le Royaume-Uni et les États-Unis.

Ce document a été préparé en anglais par un comité de rédaction international et n'est pas encore disponible en français. Toutes les parties intéressées de la collectivité de la STI sont invitées à soumettre leurs commentaires au sujet de cette ébauche, dans l'une ou l'autre des langues officielles.

Assurance Continuity: CCRA Requirements Assurance Continuity: CCRA Requirements
(* Avis concernant les langues officielles)

Le présent document définit à l'intention de tous les participants de l'ARCC l'approche de base acceptée pour toute activité liée à la maintenance de l'assurance et à la réévaluation.

Ce document a été préparé en anglais par un comité de rédaction international et n'est pas encore disponible en français. Toutes les parties intéressées de la collectivité de la STI sont invitées à soumettre leurs commentaires au sujet de cet ébauche, dans l'une ou l'autre des langues officielles."

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Conseil canadien des normes CAN-P-4E (ISO/IEC 17025-2005)
(* Avis d'accessibilité)

Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnage et d'essais :

Exigences d'accréditation du PALCAN auxquelles doivent satisfaire les entreprises voulant effectuer des évaluations selon les Critères communs dans le cadre du SCCC.

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Conseil canadien des normes CAN-P-1591C
(* Avis d'accessibilité)

Lignes directrices relatives à l'accréditation des installations d'évaluation et d'essais de produits de sécurité des technologies de l'information :

Ce document définit les exigences propres à l'EEPSTI qui s'ajoutent à celles formulées dans le CAN-P-4E.

Pour recevoir un exemplaire de ce document, veuillez communiquer avec le Conseil canadien des normes.